Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUR DE FETE!
STE NOUVELLE DU JOUET S.A.

Numéro de dépôt :
1459335
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/1998
JOUR DE FETE! de STE NOUVELLE DU JOUET

Présentation de la marque JOUR DE FETE!

Déposée le 31 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE DU JOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOUR DE FETE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE DU JOUET domicilié(e) Usine des Gaux, CHANAS, 38150 ROUSSILLON. - France.

La marque JOUR DE FETE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUR DE FETE! est expirée depuis le 31 mars 1998.

STE NOUVELLE DU JOUET a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE STAR , LA PASSION DE L'ACTION MASPORT , BRIN DE BEAUTE


STE NOUVELLE DU JOUET S.A. - Usine des Gaux, CHANAS, 38150 ROUSSILLON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].